Resmbrojouell

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Conditions d'Utilisation

  1. 1. Commande et Livraison

    En passant commande sur Resmbrojouell, vous acceptez nos conditions de vente et de livraison. Les délais indiqués sont approximatifs et peuvent varier selon la complexité de la production. Aucun remboursement n’est possible une fois la fabrication lancée, sauf cas exceptionnel. Toute revente à des fins commerciales sans accord est interdite. Nous nous réservons le droit de refuser ou annuler une commande en cas de non-respect des termes ou de comportement inapproprié.

  2. 2. Utilisation du Mobilier Resmbrojouell

    Nos meubles doivent être utilisés conformément à leur destination. Toute détérioration due à une mauvaise utilisation sera à la charge du client. Les modifications ou réparations doivent être réalisées par nos techniciens agréés.

  3. 3. Propriété Intellectuelle et Contenus

    Resmbrojouell détient l’intégralité des droits sur les créations et contenus diffusés. Toute reproduction ou usage commercial sans autorisation écrite est strictement interdit. Les images et photos sur le site peuvent représenter des clients, sauf opposition explicite.

  4. 4. Projets Personnalisés et Enfants

    Les projets impliquant des espaces pour enfants nécessitent une autorisation parentale et peuvent faire l’objet d’une étude spécifique. Le mobilier destiné aux mineurs est adapté aux normes de sécurité en vigueur.

  5. 5. Comportement et Respect

    Tout comportement irrespectueux envers notre équipe ou nos partenaires est prohibé. L’usage d’alcool ou de substances illicites dans nos locaux est interdit. Les personnes ne respectant pas ces règles peuvent être exclues de nos services.

  6. 6. Sécurité des Installations et Production

    Nos ateliers et bureaux sont soumis à des contrôles pour garantir la sécurité. L’accès est strictement réservé au personnel autorisé. Les visiteurs doivent respecter les consignes et s’abstenir d’introduire des objets interdits.

  7. 7. Réservations et Annulations de Services

    Un acompte partiel est demandé à la confirmation de commande. Les annulations sont possibles sous conditions et selon les délais indiqués. En cas de force majeure, un report ou remboursement peut être envisagé.

  8. 8. Conditions d’Utilisation des Services Annexes

    Les prestations complémentaires telles que la livraison ou l’installation sont soumises à des règles spécifiques. Les aliments ou boissons ne sont pas autorisés dans les espaces de production. Merci de respecter les consignes de tri des déchets.

  9. 9. Santé et Sécurité au Travail

    Nos collaborateurs suivent des protocoles stricts de sécurité. Les clients doivent signaler tout problème lié à la sécurité lors des interventions. Resmbrojouell décline toute responsabilité en cas d’accidents liés à un non-respect des consignes.

  10. 10. Gestion des Contenus et Communications

    Les contenus échangés via nos plateformes doivent être respectueux. Resmbrojouell se réserve le droit de supprimer tout contenu jugé inapproprié ou offensant.

  11. 11. Accès aux Locaux et Stationnement

    Le siège social est accessible selon les horaires indiqués et sous rendez-vous. Le stationnement est limité et non garanti. Des facilités sont prévues pour les personnes à mobilité réduite.

  12. 12. Gestion des Situations d’Urgence

    En cas d’urgence, suivez les consignes du personnel. Des dispositifs de sécurité et d’assistance médicale sont en place. Merci de signaler toute anomalie ou situation suspecte.

  13. 13. Protection des Données Personnelles

    Nous traitons vos données selon notre politique de confidentialité, disponible sur notre site. Vous pouvez à tout moment exercer vos droits d’accès, de modification ou d’opposition.

  14. 14. Droits de Propriété Intellectuelle

    Les créations, logos et contenus de Resmbrojouell sont protégés par la loi. Toute utilisation sans accord préalable est interdite et passible de poursuites.

  15. 15. Législation et Juridiction

    Tout litige relatif à l’utilisation de nos services sera soumis au droit français et aux tribunaux compétents de Paris.

Dernière mise à jour : 13 mai 2025